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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
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LE GRAND VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAND VILLAGE
LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93462295
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2023

Présentation de la marque LE GRAND VILLAGE

Déposée le 29 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRAND VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE GRAND VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GRAND VILLAGE est expirée depuis le 29 mars 2023.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY


LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique - LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2228741 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370722 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381136 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de nature juridique n°370724 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination n°370725 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522085 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier; saucissons, jambons, pâtés, salaisons, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles